Menu Fermer

Zone 540 – Note sur les modalités d’utilisation et de reproduction (R) [BIB]

Indicateurs et codes de sous-champs

Premier indicateur
Non défini
# : Non défini

Second indicateur
Non défini
# : Non défini

Codes de sous-champs

$$a : Modalités d’utilisation et de reproduction (NR)
$$b : Juridiction (NR)
$$c : Autorisation (NR)
$$d : Usagers autorisés (NR)
$$u : Identificateur de ressources uniformes (R)

$$3 : Documents précisés (NR)
$$5 : Institution à laquelle s’applique la zone (NR)
$$6 : Liaison (NR)
$$8 : Numéro de liaison de zone et de séquence (R)

La note sur les modalités d’utilisation et de reproduction est reprise dans la Section 1 : Enregistrement des attributs de la manifestation et de l’item de RDA 4.5

Application

Cette zone explique les modalités d’utilisation et/ou de reproduction une fois qu’on a autorisé l’accès aux documents. Dans cette zone, on peut entrer entre autres, les droits d’auteur, les droits cinématographiques, les restrictions au commerce, qui limitent le droit de reproduire, d’exposer, de romancer, de citer, etc. On entre les données indiquant des restrictions à la consultation du document dans la zone 506 (Note sur les limites à la Consultation).


Exploitation de la zone

Indexation

  • Alma : pas indexé.
  • Primo VE : zone non gérée, ni pour la recherche ni pour l’affichage

Exemple

100 1# $$a Ros, Martin $$e auteur
245 12 $$a Histoire de la collaboration des Belges avec le régime SS / $$c Martin Ros.
506 1# $$a Consultation autorisée $$5 BeLU
540 ## $$a Les annexes contenant les témoignages ne peuvent être consultées. $$5 BeLU
655 #7 $$a Thèses et écrits académiques
$$2 ram

Pour aller plus loin

Format Marc21 Bibliographique : Zone 540

Marc21 Bibliographic 540 – Terms Governing Use and Reproduction Note